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Article 1 – EDITEUR DU SITE

Ce site est édité par :

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Siège : 3 rue Jules Lemoine 91290 Arpajon - France
Téléphone : +33 6 60 83 26 68
Directeur de la publication : Monsieur Stéphane PEREZ

Hébergement :

OVH SAS
Capital : 10 000 000 euros
Immatriculée au RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419
Siège : 2, rue Kellermann 59100 Roubaix - France

Article 2 – DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La Société avise les internautes que la totalité des éléments composant le site est protégée par la législation sur le droit d'auteur.

Les droits relatifs à ces éléments sont réservés. En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites sans l'autorisation écrite préalable d'Audio Vidéo Technologies, sous réserve des exceptions visées à l'article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000€ d'amende.

Les marques des logiciels qui peuvent être affichées sur le Site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et elles ne peuvent être exploitées sans l'accord préalable et écrit du propriétaire des dites marques. Ces logiciels sont protégés par le droit d'auteur et supposent pour leur utilisation la conclusion d'un contrat de licence directement entre leur propriétaire et l'internaute.

Article 3 – PROPRIÉTÉ DES PHOTOGRAPHIES

L'ensemble des photographies présentes sur ce site, notamment dans la galerie portfolio, sont la propriété exclusive de Monsieur Stéphane PEREZ, photographe professionnel, au titre des articles L.111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Autorisations de diffusion : L'auteur certifie détenir toutes les autorisations nécessaires (droits à l'image, autorisations des personnes photographiées) pour la publication et l'affichage des photographies présentées sur ce site.

Cette interdiction s'applique notamment :

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• À la réutilisation à des fins personnelles, commerciales ou publicitaires
• Au téléchargement, à la capture d'écran ou à l'enregistrement
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• À l'intégration dans une autre œuvre ou création
• À la revente ou à la cession à des tiers

Toute contrefaçon est passible de poursuites pénales conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300.000€ d'amende).

Pour toute demande d'autorisation d'utilisation, veuillez contacter l'auteur via la page Contact.

Article 4 – DROIT À L'IMAGE

Les personnes apparaissant sur les photographies présentées dans le portfolio ont expressément autorisé l'utilisation de leur image à des fins de promotion des services photographiques de Stéphane PEREZ.

Ces autorisations sont strictement limitées au cadre de ce site internet et ne sauraient être étendues à d'autres usages par des tiers.

Toute personne se reconnaissant sur une photographie et souhaitant exercer son droit de retrait peut en faire la demande par écrit à l'adresse indiquée dans l'article 1.

Article 5 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.

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Article 8 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

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Article 9 – CRÉDITS

Conception et réalisation du site : Stéphane PEREZ

Photographies : Stéphane PEREZ - StefPHOTO.net

Dernière mise à jour : 02/02/2026